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Dans certains cas, vous êtes amené à appuyer votre demande par des pièces justificatives. Adhésion au e-service Télépaiement: A travers cette consultation, vous pouvez télé-déclarer une période manquante et télé-payer les cotisations relatives à une période antérieure si vous êtes inscrit au service Télépaiement, ou bien demander le redressement de paiement mal positionné ou mal ventilé. Si vous avez effectué une télé-déclaration erronée erreur de situation par exemple ou bien un paiement mal positionné par exemple 2 paiement pour une même période , vous avez la possibilité de demander en ligne le redressement des ces situations. Adhésion au e-service Télédéclaration: Comment déléguer les e-services?

Nom: formulaire telepaiement damancom
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 60.43 MBytes

Dans certains cas, vous êtes amené à appuyer votre demande par des pièces justificatives. Dorénavant, vous avez la possibilité de le faire en telepwiement directement depuis votre espace privé Damancom. Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Telepaiemet de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement. Formulaire de recherche Search this site. A travers cette consultation, vous pouvez télé-déclarer une période manquante et télé-payer les cotisations relatives à une période antérieure si vous êtes inscrit au service Télépaiement, ou bien demander le redressement de paiement mal positionné ou mal ventilé.

Cette délégation twlepaiement porter sur un ou plusieurs e-services du portail préparation de la télé-déclaration, sa validation, son suivi et télépaiement des cotisations,…. Les pénalités liées à tout retard de paiement seront générées automatiquement. La Caisse Nationale de Sécurité Sociale.

Fiche médicale confidentielle Tepepaiement de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales.

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Changement de mode de télé-déclaration et télépaiement: Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Teldpaiement de détachement.

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Le e-service télé-paiement vous permet de régler vos cotisations par autorisation de prélèvement en ligne. Formulaire de recherche Search this site.

Téléchargement | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale

Toutes les notifications par courrier dans le cadre du processus de recouvrement, inspection ou contrôle seront désormais effectuées via DAMANCOM et deviendront consultables formulaird niveau de votre espace privé sur Damancom. Dans certains cas, vous êtes amené à appuyer votre demande par des pièces justificatives. Toutes les transactions réalisées sur le portail Damancom sont sécurisées, tracées et horodatées.

Si vous avez effectué une télé-déclaration erronée erreur de situation par exemple ou bien un paiement mal positionné par exemple 2 paiement pour une même périodevous avez la possibilité de demander formulairs ligne le redressement des ces situations. Consultation dsmancom détail de la situation de votre entreprise vis-à-vis de la CNSS: Attestation concernant la composition de la famille en vue de l’octroi des allocations familiales conventionnelles Demande de pension de vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Demande d’allocation décès Attestation des périodes de carrière Rapport médical simplifié.

Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement.

Dorénavant vous avez la possibilité de demander leur immatriculation en ligne depuis votre espace privé Damancom. Adhésion au e-service Télépaiement: Certificat de vie déclaration sur l’honneur du demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Régime de pensions du Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat d’assujetissement au régime de sécurité sociale au maroc.

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La CNSS a lancé également en janvier le deuxième e-service concernant le télépaiement permettant aux entreprises adhérentes de pouvoir effectuer le paiement de leurs cotisations sociales également via internet. Instructions pour une demande de prestations: Ce document doit être signé par vos soins et cosigné par le compte groupe.

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Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin. Attestation de détachement Demande de pension de damanco, d’invalidité et de survivants. Dorénavant, vous avez la possibilité de le faire en ligne directement depuis votre espace privé Damancom.

Il suffit de saisir les informations demandées et un numéro provisoire vous est délivré.

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Comment déléguer les e-services? Attestation de détachement Certificat concernant la prolongation de la période de détachement Demande dmancom pension d’invalidité et de vieillesse Exercice du droit d’option.

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A travers cette consultation, vous pouvez télé-déclarer une période manquante et télé-payer les cotisations relatives à une période telelaiement telepaie,ent vous êtes inscrit au service Télépaiement, ou bien demander le redressement de paiement mal positionné ou mal ventilé.

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